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c) La responsabilité basée sur bizarre présomption à l’égard de écart – l’obligation à l’égard de moyen renforcée[17]

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الشرط الرابع: اثبات العلاقة السببية بين عدم تنفيذ المدين لالتزامة والضرر الحاصل. ان المسؤولية العقدية لا تقوم لمجرد عدم تنفيذ المدين لالتزام، بل يجب ان يكون عدم التنفيذ راجعا الى خطأ المدين او بمعنى ادق ان تكون هناك علاقة سببية بين عدم التنفيذ والضرر الحاصل، وان علاقة السببية هذه يفترض وجودها اذا كان التزام المدين التزام بتحقيق نتيجة، بمعنى انه اذا اثبت الدائن عدم تحقيق نتيجة فيفترض ذلك ان الخطأ في جانب المدين، ولا تنتفي العلاقة السببية الا اذا اثبت المدين ان الضرر قد نشاء عن سبب اجنبي لا يد له فيه كأفة سماوية، او حادث فجائي او قوة قاهرة او فعل الغير او فعل المتضرر، كان غير ملزم بالضمان ما لم يقضي القانون او الاتفاق بغير ذلك.

Elle non peut aucunement exclure ou limiter à elle responsabilité nonobstant ce préjudice corporel ou bien juste causé à autrui.

Parfois, la jurisprudence exige cette présentation d’unique écrit auprès autoriser l’destin du clause. Il s’agit en tenant l’hypothèse dans laquelle le convention se conclut systématiquement sous cette forme écrite.

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